Jacques DELMAS [Cyber-Class], ingénierie pédagogique multimédia

Termes et conditions

Avertissement

Nous vous demandons de lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») avant de consulter ou d’utiliser les sites (ci-après le « Site ») mis à disposition sur tout le domaine Cyber-Class. Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site. L’accès et l’utilisation du Site par un Utilisateur du Site (ci-après l’Utilisateur) restent subordonnés à la consultation, l'acceptation préalable et au respect intégral des CGU suivantes. Cyber-Class se réserve le droit, sans notification préalable, de modifier ou de mettre à jour à tout moment les présentes CGU. Il est donc conseillé à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des CGU disponible en permanence sur le Site (voir date de dernière édition en bas de page). Si vous continuez à utiliser le Site après de telles modifications, vous signifiez que vous acceptez les nouvelles CGU.

Crédits

Le site Cyber-Class est réalisé à partir des modèles HTML5 [licence Creative Commons]. Les photos de fond d'écran proviennent de Pixabay [licence Creative Commons].

Disponibilité du service

L’accès au Site est possible à tout moment sauf cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de Cyber-Class. L'Utilisateur déclare qu'il connaît parfaitement les contraintes de l'Internet, et notamment que les transmissions de données et d'informations sur l'Internet ne bénéficient pas d'une fiabilité technique totale. Cyber-Class n’est tenu à aucune obligation de résultat concernant l’accessibilité du Site. Cyber-Class n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur ou tout tiers. Cyber-Class se réserve le droit de suspendre ou de limiter, sans avis préalable, l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site, ou pour toute autre raison, notamment technique. L’Utilisateur est informé que Cyber-Class peut mettre fin ou modifier les caractéristiques du Site, à tout moment, et cela sans préavis, sans que l'Utilisateur dispose d'un recours à l'encontre de Cyber-Class.

Dispositions diverses

Les présentes CGU demeurent en vigueur pour toute la durée d’existence du Site. La nullité en tout ou partie de l’une quelconque des dispositions des présentes CGU aux termes d'une disposition légale ou réglementaire ou d'une décision de justice devenue définitive, n'entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachée de nullité. Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout éventuel litige se rapportant à l’interprétation ou l’exécution des présentes CGU sera soumis à la compétence des tribunaux compétents de France.

Concept, développement, conception graphique et maintenance

Jacques DELMAS

Hébergeur

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Dernière édition

06/09/2018 15:02